Le Conseil académique est l’organe de délibération de toutes les questions d’ordre académique.
A ce titre, il a pour mission de délibérer sur les aspects scientifiques, académiques, pédagogiques, disciplinaires et de recherche. Il est chargé de délibérer notamment sur :
- les programmes et le contenu des enseignements ;
- les mesures et les listes d’aptitude pour la promotion des enseignants et/ou des chercheurs ;
- le calendrier universitaire;
- le régime des études et des examens ;
- les critères et mécanismes d’auto-évaluation des programmes de formations ou d’études des filières des UFR, des écoles et des instituts selon les référentiels définis par l’Autorité nationale d’Assurance Qualité dé l’Enseignement supérieur (ANAQ-Sup) ;
- les mesures de nature à améliorer la qualité de l’enseignement et de la recherche ainsi qu’à développer la formation continue ;
- la création ou la suppression des filières et des structures.
Le Conseil académique participe à l’élaboration du plan stratégique de développement et de la politique de l’assurance qualité de l’Université, ainsi qu’aux opérations d’évaluation de l’établissement.
Il décide, aux fins de recrutement, de l’équivalence des grades, des diplômes de l’Enseignement supérieur.
Il veille à la mise en œuvre des recommandations issues des évaluations.
Lorsque le Conseil académique statue sur des questions de promotion et ou d’équivalence des grades, il délibère dans sa composition restreinte aux membres de grade supérieur ou égal à celui des enseignants concernés.